Mentions légales
Editeur
https://bibliotheque.lot.fr - site officiel de la Bibliothèque départementale - est un site du Département du Lot.
Place des consuls
46000 Cahors
05 65 53 49 30
Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à bibliotheque@lot.fr
Il est réalisé par le service de la Bibliothèque départementale en collaboration avec le service de la Communication du Département.
Directeur de la publication :
Serge RIGAL, Président du Département du Lot
Co-directeur de la publication :
Rémi BENSOUSSAN, Directeur général des services
Rédaction :
L’équipe de la Bibliothèque départementale sous la direction de Carole GAILLARD-FLOCHLAY
Webmestre :
Emilie Vallon
Photos :
Nelly Blaya sauf mention contraire.
Hébergeur
Le site bibliotheque.lot.fr est hébergé par la Direction des systèmes informatiques du Département.
Données personnelles
Données présentes sur le site :
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations du RGPD.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Aucune donnée collectée ne fait l’objet d’un transfert en dehors de l’Union européenne.
Données recueillies par l’éditeur du site :
En tant que site purement institutionnel respectant la dispense n° 7 (Délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006), bibliotheque.lot.fr n’a pas à faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Les informations personnelles collectées par le Département du Lot sur le site bibliotheque.lot.fr font l’objet d’un traitement informatique à des fins statistiques et à des fins d’information et de communication externe se rapportant à l’activité du Département du Lot. Ces données ne font l’objet d’aucun traitement, interconnexion ou mise en relation avec d’autres applications. Elles ne sont pas utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial. Les services du Département sont seuls destinataires de ces données.
Conformément au Règlement Général de Protection des Données (RGPD), et à la Loi informatique et libertés modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Vous pouvez vous opposer au traitement informatique de vos données mais cela entraînera votre désabonnement au site bibliotheque.lot.fr
L’ensemble de ces demandes doivent être adressées, en justifiant de votre identité par mail à l’adresse bibliotheque@lot.fr
Vous pouvez aussi contacter le Délégué à la Protection des Données du Département par mail à l'adresse dpo@lot.fr
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (3, place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07)
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une oeuvre dont le Département du Lot est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété du Département du Lot ou de tiers ayant autorisé le Département du Lot à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, représentations, utilisations et modifications, quelque soit le support, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve que soient clairement indiqués le nom de l’auteur et la source et qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Département du Lot, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Qualité des informations diffusées
Nous nous efforçons d’offrir sur le site bibliotheque.lot.fr une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.
Responsabilité et garantie
Les liens hypertexte présents sur le site bibliotheque.lot.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site du Département du Lot quant au contenu de ces sites.
Le Département du Lot et ses préposés ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Adresses de courriel
Les adresses de courriel des services du Département du Lot ne sont données que dans un cadre strictement professionnel. Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du Département du Lot.
Liens hypertextes
Les liens simples, c’est-à-dire menant directement vers le site bibliotheque.lot.fr, sont autorisés sans l’accord préalable du Département.
Les liens profonds, c’est-à-dire menant vers une page interne du site bibliotheque.lot.fr, nécessitent un accord préalable du Département du Lot. Cet accord peut être obtenu auprès du Service Communication.